Mentions Légales

1. Éditeur du site
Le site internet est édité par :
by Nomads(nom commercial)
Juridique : VOF
Adresse : 12 Rue de la Part-Dieu, 69003, Lyon, France
Personne responsable de la publication : Kay Holleman

2. Contact
E-mail : contact@bynomads.fr

3. Immatriculation & TVA
Numéro de TVA intracommunautaire : NL862703529B01
Numéro d’enregistrement: 83044248

4. Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify.
Adresse de la filiale française : Shopify Commerce France SAS, 74 rue de Rome, 75008 Paris, France 

5. Objet du site & clientèle
by Nomads offre des produits d’isolation (Armaflex, rubans adhésifs, etc.) destinés au grand public (vente aux consommateurs).
Toute transaction conclue via ce site est soumise aux Conditions Générales de Vente (CGV) que l’acheteur doit accepter avant de confirmer son achat.

6. Propriété intellectuelle / droits d’auteur
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, mise en page) sont la propriété exclusive de by Nomads ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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9. Responsabilité & limitation
by Nomads s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou omissions.
En aucun cas, by Nomads ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

10. Droit applicable & juridiction compétente
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En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou aux transactions, les tribunaux français sont compétents.